Actualité du Parlement wallon http://www.parlement-wallon.be Toute l'actualité du Parlement-wallon fr Copyright Parlement-Wallon 2012 Parlement-Wallon developpeur@parlement-wallon.be (Développeur) http://www.parlement-wallon.be Thu, 09 Feb 2012 20:59:45 +0100 10 La Cour des comptes a déposé son 23e cahier d’observations au Parlement wallon
Ce cahier sera examiné par les commissions permanentes du Parlement wallon les 23 et 24 janvier 2012.
Il est dès à présent disponible sur les sites web du Parlement wallon et de la Cour des comptes.

Le Premier Président Roland en a dressé la synthèse suivante.

La première partie du cahier est consacrée aux comptes.

Le dernier compte général transmis à la Cour par la Région wallonne, le 14 juillet 2011, se rapporte à l’exercice 2007. Le processus de production des comptes généraux est donc rétabli. Pour les organismes d’intérêt public, la Cour a dressé un relevé des comptes qui ne lui sont pas parvenus à la date du 31 octobre 2011, en précisant, par organisme, les exercices des comptes manquants. Elle présente ensuite les remarques auxquelles a abouti le contrôle des comptes de certains organismes et les recommandations y afférentes.

La seconde partie aborde les différents thèmes d’audit suivants.

La Cour des comptes a procédé à un premier bilan de la mise en place d’un facturier d’entrée au sein du Service public de Wallonie (SPW), dont le coût s’élève actuellement à près de 1,1 million d’euros. L’objectif est d’assurer un suivi permanent des demandes de paiement adressées à la Région et une réduction des délais de paiement. Cette initiative s’inscrit, par ailleurs, dans la perspective de la transposition, en 2013 au plus tard, de la directive européenne qui instaure le principe du paiement dans les trente jours après la date de réception de la facture. La Cour a constaté que les fonctions de consultation et de recherche ainsi que de création de rapports statistiques sont opérationnelles et ont permis d’entamer la révision des processus de traitement des factures. La Cour recommande que le facturier soit d’application pour l’ensemble du SPW, y compris les cabinets ministériels. Elle estime par ailleurs indispensable que soient adoptés les critères pour définir la notion de « date de facture » et que la date de réception des documents fasse l’objet d’un encodage sans délai dont l’irréversibilité soit garantie. En raison de l’implémentation récente du facturier, la Cour n’a pas été en mesure de vérifier la réalisation de l’objectif de réduction des délais de paiement.

La Cour des comptes a examiné la gestion de la redevance télévision. À cette occasion, elle a, entre autres, constaté des lacunes aux divers stades de l’établissement et du recouvrement de la redevance. Ainsi le recours aux fichiers des abonnés aux opérateurs n’est pas systématique. Du reste, certains opérateurs ne communiquent pas leurs fichiers alors qu’il s’agit d’une obligation légale. La base de données relative aux appareils de télévision installés dans un but de lucre est loin d’être exhaustive, à l’exception des hôtels. Avant 2010, il n’existait pas de réelle stratégie dans la planification des contrôles et les sanctions établies à la charge des détenteurs en infraction variaient selon l’appréciation du contrôleur. Par ailleurs, l’encours des droits non recouvrés au 31 décembre 2010 s’établissait à 113,9 millions d’euros, dont 34,9 millions d’euros de droits impayés pour les années 2005 et antérieures. L’administration a classé en surséance temporaire des créances pour un montant de 10,8 millions d’euros, considérés comme irrécouvrables pour la plupart et en attente d’une mise en décharge éventuelle. Jusqu’en 2008, en l’absence de receveur, aucune contrainte n’a pu être décernée. En outre, la gestion du recouvrement peut être qualifiée de passive. Par ailleurs, des risques inhérents à la conservation de certaines données importantes et à la maîtrise de la base de données des détenteurs de télévision ont été détectés. Enfin, la Cour a fait des recommandations pour raccourcir les délais d’imposition et de perception de la redevance qui peuvent, dans l’état actuel de la réglementation et des pratiques, s’étendre sur neuf ans. Le ministre a annoncé que des rappels ont été adressés à tous les opérateurs, que des mesures avaient été prises pour la recherche de détenteurs d’appareils de télévision installés dans un but de lucre, qu’une réorganisation du département du recouvrement ainsi que des mesures pour ramener la procédure d’imposition à six mois étaient à l’étude. Une proposition d’admission en décharge pour 9,4 millions d’euros a été dressée le 6 octobre 2011 par le receveur de la redevance télévision.

La Cour des comptes a analysé les principales évolutions en matière de financement des charges d’exploitation et de couverture des engagements sociaux du groupe TEC par la Région. Elle a également examiné les derniers développements dans le secteur du transport scolaire. La Cour a constaté que la Région a été amenée, d’une part, à rompre le cadre contractuel dans lequel s’inscrivaient ses engagements financiers envers le groupe TEC et, d’autre part, à mettre en place un système de compensation à la suite des mesures adoptées pour préserver le pouvoir d’achat des ménages (gratuité du transport pour certaines catégories d’usagers, non-indexation des tarifs en 2009, etc.). Le mécanisme de financement et le suivi des subventions octroyées aux TEC en sont devenus complexes. La Région s’est par ailleurs engagée à supporter, de manière structurelle, le coût de l’ensemble des engagements sociaux du groupe, lequel devrait continuer de croître jusqu’en 2020. Au niveau des pensions complémentaires, un sous-financement de quelque 80 millions d’euros, auquel le groupe ne pouvait faire face, a conduit ce dernier à recourir à un autre mode de financement pour gérer une partie des engagements y relatifs. Enfin, la Cour a relevé une augmentation du coût du transport scolaire, lié en grande partie à l’augmentation du nombre d’élèves transportés. Elle a observé qu’une partie de ce coût échappait à la maîtrise des sociétés d’exploitation, celles-ci ne disposant d’aucun pouvoir décisionnel en matière d’octroi des droits de transport.

La Cour a contrôlé la récupération des traitements indûment versés par les cinq provinces wallonnes à leur personnel. Si les contrôles réalisés dans les provinces de Namur, de Luxembourg et de Liège n’ont révélé aucune anomalie significative, ceux concernant les provinces de Hainaut et du Brabant wallon ont donné lieu à des observations, qui ont été consignées dans un rapport et communiquées, au terme d’une procédure contradictoire avec l’administration et le collège provincial, à leur conseil respectif.

]]> pw_rss_344 13-01-2012 Fri, 13 Jan 2012 11:12:11 +0100 Visite de S.E. l'Ambassadeur du Canada
M. l'Ambassadeur a mis en évidence l'avancement des négociations sur l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne qui devraient être finalisées en 2012. Cet accord devrait permettre de lever un certain nombre d’obstacles au commerce entre l'Europe et le Canada. Selon une étude qu'il a citée, la libéralisation du commerce des biens et des services entre l'Union européenne et le Canada pourrait stimuler de 20 % le commerce bilatéral. A cet égard, Mme la Présidente a fait mention de certaines barrières rencontrées par des entreprises wallonnes présentes au Canada concernant notamment les normes liées aux produits.
Il a aussi été souligné que cet accord n'aborde pas uniquement des questions commerciales. En effet, des aspects tels que la mobilité de la main-d'oeuvre ou l'accès aux marchés publics sont abordés.

M. l'Ambassadeur a également fait référence au programme Vacances-travail qui permet à des jeunes belges d'effectuer un séjour temporaire (maximum un an) au Canada.

Enfin, le Canada faisant face à une pénurie de main d'oeuvre qualifiée dans certains secteurs, M. l'Ambassadeur a présenté le programme Destination-Canada qui encourage les ressortissants étrangers à s'expatrier au Canada. Le Canada compte plus de 250.000 immigrants par an.

Photo : Mme Emily HOYOS, Présidente du Parlement wallon, et S.E. M. Louis de LORIMIER, Ambassadeur du Canada auprès du Royaume de Belgique.


]]> pw_rss_342 19-12-2011 Mon, 19 Dec 2011 09:19:00 +0100 Hommage du Parlement wallon aux victimes de la tuerie de Liège
Mesdames et Messieurs,
mes chers collègues,

Les mots nous manquent pour décrire l'indescriptible, pour exprimer notre effroi et notre incompréhension.

Hier, vers midi trente, un homme seul a semé la mort au coeur de Liège, Place Saint-Lambert.

Une violence inouïe, inexplicable, insupportable.

Six personnes, dont l'auteur des faits, y ont laissé leur vie : deux dames, deux adolescents de 15 et 17 ans qui rentraient chez eux et un bébé de 17 mois... 123 personnes ont été blessées, certaines luttent d'ailleurs toujours contre la mort.

En ces heures particulièrement dramatiques, alors que les soubresauts du drame sont toujours palpables dans Liège et que l'onde de choc secoue tout le pays, je veux, en notre nom à tous, faire part de notre chagrin profond et adresser un message de soutien aux victimes et à leurs proches.

Mes pensées vont également à tous ceux, policiers, médecins, ambulanciers, pompiers, passants anonymes qui ont pris des risques et payé de leur personne malgré la panique pour venir en aide aux victimes.

Si ce drame inqualifiable met en exergue le pire de la nature humaine, il met aussi en lumière les faits et gestes de bravoure, de courage et d'altruisme de ces héros ordinaires. Qu'ils en soient remerciés.

Ensuite, M. le Ministre-Président Rudy DEMOTTE, s'est exprimé au nom du Gouvernement.

En mémoire des victimes l'assemblée a observé une minute de silence.


]]> pw_rss_341 13-12-2011 Tue, 13 Dec 2011 19:00:55 +0100 Visite de S.E. l'Ambassadeur de la République de Serbie
Un échange de vues a ensuite permis d’évoquer plus particulièrement les relations ente l'Union européenne et la Serbie. En effet, M. l'Ambassadeur souhaitait rencontrer Mme la Présidente au sujet de la ratification par le Parlement wallon de l'Accord de stabilisation et d'association entre la Serbie et l'Union européenne.

Afin d'assurer la paix, la stabilité, le bon voisinage, la démocratie, le respect des droits de l'homme et des minorités, le retour des réfugiés et la prospérité économique dans la région des Balkans occidentaux, la Commission européenne a lancé en 1999 des Accords de stabilisation et d'association (ASA). La négociation et la bonne application de ces accords représentent une préparation importante pour l'adhésion future d'un pays candidat même si la ratification de l'accord ne constitue pas une condition juridique préalable à l'octroi du statut de pays candidat.
Signé le 29 avril 2008, l'Accord de stabilisation et d'association entre la Serbie et l'Union européenne doit être ratifié par tous les Etats membres pour pouvoir entrer en vigueur.

Le projet de décret d'assentiment à cet accord devrait être examiné prochainement par la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales du Parlement wallon. C'est la raison pour laquelle M. Jean-Claude Maene, Président de cette commission, était également présent lors de cet entretien.

L'Ambassadeur a aussi attiré l'attention sur le fait qu'une décision concernant l'octroi du statut de pays candidat à la Serbie sera prise par les chefs d'Etat et de gouvernement lors du Conseil européen du 9 décembre prochain

]]> pw_rss_340 21-11-2011 Mon, 21 Nov 2011 09:35:00 +0100 Mission de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports à Londres du 4 au 6 octobre 2011 Une délégation de la Commission du budget, des finances, de l'emploi, de la formation et des sports, conduite par sa présidente, Mme Joëlle Kapompolé, et composée de MM. Hugues Bayet, Michel de Lamotte, Emmanuel Disabato, Pierre-Yves Jeholet et Serdar Kilic, s’est rendue à Londres du 4 au 6 octobre 2011 afin de soutenir les 15 jeunes francophones qui participaient aux Worldskills, le Mondial des Métiers techniques et manuels. Cette compétition regroupait 1000 participants en provenance de 51 pays.
Il s’agissait également pour les parlementaires de soutenir l’équipe qui organisera Eurosskills (le Championnat d'Europe des Métiers) en 2012 en Wallonie à Spa-Francorchamps.

Pour la délégation, Worldskills et Euroskills constituent des opportunités pour promouvoir les filières qualifiantes et pour donner envie aux jeunes de se lancer dans ces carrières d’avenir. L'accent est ainsi mis sur l’intelligence de la main qui doit être renforcée dans les politiques menées en matière de formation des métiers techniques et manuels. La notion de durabilité a également été mise en avant dans les processus techniques mis en œuvre durant Worldskills et Euroskills.
La mission a permis d'ouvrir des pistes de réflexion et de travail en commission, notamment sur la question de la formation en alternance dans une optique d’excellence des jeunes Wallonnes et Wallons.
Quant à l'événement Euroskills, il permettra d’assurer la promotion de la Wallonie en tant que terre de compétences multiples et de développement de l’esprit d’entreprendre. Cette organisation sera également l’occasion de valoriser les atouts touristiques de la Wallonie aux yeux de milliers de visiteurs européens.

Enfin, les membres de la délégation ont visité la Belgium House, futur lieu d’accueil des athlètes belges lors des Jeux Olympiques de 2012.

]]> pw_rss_339 16-11-2011 Wed, 16 Nov 2011 10:18:41 +0100 Visite de S.E. l'Ambassadeur d'Indonésie
Accueilli par la Présidente Emily HOYOS, l’Ambassadeur a visité la salle des séances plénières et la bibliothèque du Parlement wallon.

Un échange de vues a ensuite permis d’évoquer l'histoire de l'Indonésie depuis son indépendance en 1945 et spécialement la période s'étant écoulée depuis 1998.
La thématique de la gestion de la grande diversité ethnique, linguistique et religieuse indonésienne a été abordée de même que la question du fédéralisme et de la décentralisation en Indonésie.

Des échanges ont également eu lieu au sujet de la mutation de la Wallonie d'une économie fondée sur l'industrie lourde vers une économie basée sur les services, les nouvelles technologies et l'innovation notamment grâce au Plan Marshall.

Le problème majeur actuellement rencontré par l'Indonésie est le manque d’infrastructures qui mine la croissance. A cet égard, l'Ambassadeur a indiqué que le développement du secteur logistique belge intéressait beaucoup l'Indonésie.

Il a également été fait mention de la question de la sécurité alimentaire des Indonésiens et de l'apport éventuel, à cet égard, des recherches wallonnes en matière de biotechnologies.

Enfin, l'Ambassadeur a proposé de présenter l'économie indonésienne et les possibilités d'investissements étrangers à des représentants wallons.

Photo : Mme Emily HOYOS, Présidente du Parlement wallon, et S.E. M. Arif Havas OEGROSENO, Ambassadeur de la République d'Indonésie auprès du Royaume de Belgique.
]]> pw_rss_338 27-10-2011 Thu, 27 Oct 2011 17:14:07 +0200 Visite d'une délégation de l'Assemblée nationale du Pouvoir populaire cubain
Accueillie par le Président et le Vice-Président de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales, MM. Jean-Claude Maene et Xavier Desgain, la délégation a reçu des explications sur le fonctionnement du Parlement wallon puis a assisté à une partie des travaux de la séance plénière. A cette occasion, la délégation a été présentée à l'assemblée par Mme Emily Hoyos, Présidente du Parlement.

Lors du déjeuner de travail qui a suivi, un échange de vues a permis de comparer les systèmes politiques respectifs des deux entités et d'aborder l'évolution de la situation économique et politique de Cuba ces vingt dernières années.

L'impact de la crise économique et financière sur Cuba et les récentes mesures prises lors du 6ème Congrès du Parti Communiste cubain d'avril 2011 ont également fait l'objet de discussions.
Les avancées en matière de recherche et en particulier les biotechnologies en Wallonie et à Cuba ont aussi été abordées. Ce secteur est le deuxième secteur d'exportation de Cuba. A cet égard, il a notamment été fait référence à l'accord de coopération entre la Wallonie et Cuba sur les biotechnologies.

Photo : Monsieur Ramon PEZ FERRO, Président de la Commission des Relations extérieures de l'Assemblée nationale du Pouvoir populaire de la République de Cuba, et Monsieur Jean-Claude MAENE, Président de la Commission des affaires générales, de la simplification administrative, des fonds européens et des relations internationales du Parlement wallon.

]]> pw_rss_337 26-10-2011 Wed, 26 Oct 2011 19:04:26 +0200 Mission de la commission de l'économie, du commerce extérieur et des technologies nouvelles à Lyon du 12 au 14 octobre 2011
Ce déplacement avait pour buts l'observation et l'échange de bonnes pratiques dans les domaines touchant à « l'interclustering » et aux incubateurs d'entreprises.
Les membres de la délégation ont pris part au séminaire « Clusnet », Clusters and cities network, consacré à « l'interclustering » sous l'angle des opportunités pour les PME de se développer à l'international via les actions « d'interclustering » entre des régions d'Europe technologiquement avancées.
Ils ont aussi visité le salon-conférence « Les Rendez-Vous Carnot », manifestation rassemblant quelque huit cents exposants se présentant sous la forme de laboratoires et de centres de recherche parmi lesquels était présent un comptoir d'information de Wallonie-Bruxelles International (WBI).

Cette mission a également permis à la délégation de participer à une réunion de travail avec les responsables de ERAI (Entreprise Rhône-Alpes international), agence à l'exportation et aux investissements en Rhône-Alpes. Les parlementaires ont, à cette occasion, pu s'entretenir avec des acteurs économiques belges au sujet de leurs expériences d'implantation en Région Rhône-Alpes.

Une rencontre avec des responsables politiques rhônalpins a également eu lieu. La délégation a ainsi été accueillie à l'Hôtel du Conseil de la Région de Rhône-Alpes par Monsieur Jean-Louis Gagnaire, Vice-Président du Conseil, délégué au développement économique, à l'industrie et aux PME et a rencontré des membres du bureau de la Commission de l'économie du Conseil régional de Rhône-Alpes. Les échanges ont porté sur le thème des politiques régionales.

Les participants se sont montrés extrêmement satisfaits de la teneur des propos échangés au fil des rencontres et des visites et ont exprimé le souhait d'approfondir les sujets traités au cours des travaux des prochaines réunions de la commission.

Photo : Mmes et MM. les Députés Chantal Bertouille, Christian Noiret, Joëlle Kapompolé, Virginie Gonzalez Moyano, Damien Yzerbyt ainsi que Messieurs Yves Minssieux, Consul honoraire de Belgique à Lyon, et Eric de Lame, Conseiller économique et commercial de l'AWEx Sud de la France, et Madame Martine Colombier, assistante commerciale du bureau de l'AWEx de Lyon

]]> pw_rss_336 26-10-2011 Wed, 26 Oct 2011 16:43:16 +0200 Visite de S.E. l'Ambassadeur d'Afghanistan
Accueilli par la Présidente Emily HOYOS, l’Ambassadeur d'Afghanistan a visité la salle des séances plénières et la bibliothèque du Parlement wallon.

Un échange de vues a ensuite permis d’évoquer la situation en Afghanistan dont les évolutions récentes dans lesquelles la jeunesse joue un rôle dynamique, le développement artistique et culturel, la place croissante des différents médias au sein la société afghane ainsi que les récentes avancées, notamment au niveau des infrastructures de transport. Malgré ces avancées prometteuses, beaucoup restent encore à accomplir dans différents domaines tels que la réduction des écarts de richesses, les soins de santé, l'éducation ou l'énergie.

M. l'Ambassadeur a souligné la nécessité de promouvoir l’essor citoyen afghan à l'étranger et, en particulier celui porté par les femmes. Mme la Présidente a indiqué que le Parlement wallon prendrait, dans la mesure de ses compétences, des initiatives en la matière.

Photo : Mme Emily HOYOS, Présidente du Parlement wallon, et S.E. M. Homayoun TANDAR, Ambassadeur de la République islamique d'Afghanistan auprès du Royaume de Belgique.

]]> pw_rss_335 26-09-2011 Mon, 26 Sep 2011 12:31:11 +0200 Cérémonie officielle des Fêtes de Wallonie

C'est en présence de très nombreuses personnalités politiques fédérales, communautaires et régionales et de représentants du corps diplomatique, des milieux socio-économiques et académiques, du pouvoir judiciaire et des forces armées que s"est déroulée la Cérémonie officielle des Fêtes de Wallonie 2011.

Voici le texte du discours de Madame Emily Hoyos, Présidente du Parlement wallon :

Fêtes de Wallonie 2011

Revivez l'ensemble de la cérémonie qui s'est déroulée au Théâtre royal de Namur :

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Lien direct

Le Parlement wallon remercie la Fédération des télévisions locales pour la réalisation de cet enregistrement.


]]> pw_rss_334 17-09-2011 Sat, 17 Sep 2011 17:29:27 +0200